DROITS
© (Université de Montréal) Chaire de recherche sur les concours et les pratiques contemporaines en architecture pour la structure informatique de la base de données documentaire et du moteur de recherche du Catalogue des Concours Canadiens (CCC).
© spécifiques : La Loi sur le Droit d’auteur indique que l’utilisation équitable d’une oeuvre ou de tout autre objet du droit d’auteur aux fins d’étude privée ou de recherche ne constitue pas une violation du droit d’auteur. L’utilisation équitable d’une oeuvre ou de tout autre objet du droit d’auteur aux fins de critique ou de compte rendu ne constitue pas une violation du droit d’auteur à la condition que soient mentionnés : d’une part, la source; d’autre part, si ces renseignements figurent dans la source : dans le cas d’une oeuvre, le nom de l’auteur.
(Loi sur le Droit d’auteur C-42, art. 29 et 29.1)
AVIS IMPORTANT : Sauf indication contraire, les photographies d'édifices et tous les documents de projets proviennent d'archives professionnelles ou institutionnelles. Toute reproduction ne peut être autorisée que par les architectes, concepteurs ou les responsables des bureaux, consortiums ou centres d'archives concernés. Les chercheurs de la Chaire de recherche sur les concours et les pratiques contemporaines en architecture ne peuvent être tenus responsables pour les omissions ou les inexactitudes, mais souhaitent recevoir les commentaires et informations pertinentes afin d'effectuer les modifications nécessaires lors de la prochaine mise à jour.
